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réflexion sur les outils de la démocratie : vote / référendum ...
=> « vote à eau » !

(par Don Quichotte )
   pour les malvoyants (en Français) ,  cliquer sur :  lecture sonore
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Introduction:  lecture sonore

Considérations préliminaires

défauts du système actuel de scrutin

importance de la technique démocratique

Technique de consultation citoyenne proposée: « vote à eau »

principe de l'arrosoir

principe du vote à eau   lecture sonore

Discussion / aperçu des possibilités

principe du « cahier de doléance » temps réel :   lecture sonore

Introduction

Visée

Principe

Discussion, justification de ce principe 

avantages comparés des solutions « à eau » et « par ordinateur »


Compléments : contre l'abstension



Résumé

vous êtes invité(e)s
à participer à la réflexion,
après lecture de cette page,
sur le

  blog:
"chez OKIDOR"  

citation  :  « Du contrat social   »  de   Jean-Jacques Rousseau 

«   […]   J’aurais ici bien des réflexions à faire sur le simple droit de voter dans tout acte de souveraineté, droit que rien ne peut ôter aux citoyens ; et sur celui d’opiner, de proposer, de diviser, de discuter, que le gouvernement a toujours grand soin de ne laisser qu’à ses membres ; mais cette importante matière demanderait un traité à part, et je ne puis tout dire dans celui-ci.      […]   »

 Livre II  Chapitre 2.3 Si la volonté générale peut errer

Il s’ensuit de ce qui précède que la volonté générale est toujours droite et tend toujours à l’utilité publique : mais il ne s’ensuit pas que les délibérations du peuple aient toujours la même rectitude. On veut toujours son bien, mais on ne le voit pas toujours : jamais on ne corrompt le peuple, mais souvent on le trompe, et c’est alors seulement qu’il paraît vouloir ce qui est mal.

Il y a souvent bien de la différence entre la volonté de tous et la volonté générale ; celle-ci ne regarde qu’à l’intérêt commun ; l’autre regarde à l’intérêt privé, et n’est qu’une somme de volontés particulières : mais ôtez de ces mêmes volontés les plus et les moins qui s’entre-détruisent , reste pour somme des différences la volonté générale.
Si, quand le peuple suffisamment informé délibère, les citoyens n’avaient aucune communication entre eux, du grand nombre de petites différences résulterait toujours la volonté générale, et la délibération serait toujours bonne. Mais quand il se fait des brigues, des associations partielles aux dépens de la grande, la volonté de chacune de ces associations devient générale par rapport à ses membres, et particulière par rapport à l’État : on peut dire alors qu’il n’y a plus autant de votants que d’hommes, mais seulement autant que d’associations. Les différences deviennent moins nombreuses et donnent un résultat moins général. Enfin quand une de ces associations est si grande qu’elle l’emporte sur toutes les autres, vous n’avez plus pour résultat une somme de petites différences, mais une différence unique ; alors il n’y a plus de volonté générale, et l’avis qui l’emporte n’est qu’un avis particulier.

Il importe donc, pour avoir bien l’énoncé de la volonté générale, qu’il n’y ait pas de société partielle dans l’État, et que chaque citoyen n’opine que d’après lui ; telle fut l’unique et sublime institution du grand Lycurgue. Que s’il y a des sociétés partielles, il en faut multiplier le nombre et en prévenir l’inégalité, comme firent Solon, Numa, Servius. Ces précautions sont les seules bonnes pour que la volonté générale soit toujours éclairée, et que le peuple ne se trompe point.

→ voir : "constituante initiale"


Introduction:

Tout le monde se dit prêt à la discussion, au débat;
mais, lorsque l'on entend dire, en substance :
 « lorsque les électeurs auront voté pour moi, la discussion et le débat seront ouverts ... » ,
le corollaire sous-entendu, la question implicite, mais primordiale, restent enfouis dans les abîmes du non-dit ou du tabou;  à savoir : « comment ? »
Plus précisément, on devrait régulièrement se demander :

Quand les institutions sont en crise, quand (même) des élus de poids évoquent le besoin de voir évoluer les règles constitutionnelles du Pays, ce problème des moyens techniques associés à la démocratie n'est-il pas à régler en toute priorité ?

Dans ce cas, s'il faut réformer la Constitution, s'il faut réformer les techniques mêmes de consultations électorales : qui doit, qui peut en prendre l'initiative ?
Attendre des Institutions qu'elles fassent d'elles-mêmes leur auto-critique, qu'elles « s'auto-condamnent », et qu'elles « s'auto-réforment » ne semble ni réaliste ni logique.

Pour préserver la légitimité de l'opération, la solution rangée est, apparemment, d'attendre que le nouvel élu au pouvoir suprême ait, avant son avènement, prévu ou deviné les modalités de consultation souhaitées par les citoyens pour réactualiser les outils de consultation démocratiques, et se soit engagé, par ses promesses électorales, à s'y conformer.
Cependant, même dans ce cas de figure, à la probabilité douteuse, les esprits chagrins diront à juste titre que la légitimité d'un tel élu, (pour idyllique qu'il paraisse,) pourrait s'avérer problématique : ce serait le cas, par exemple, pour peu que, par les anciennes techniques d'élections, il ait bénéficié d'avantages que ne lui auraient pas permis la Constitution réadaptée (et réadoptée).

Ceux qui veulent pourtant croire en la possibilité d'une solution plausible mais toujours légale (évitant les désordres d'une révolution hasardeuse) pourraient par contre rêver au cas de figure suivant :

  1. avant les élections suprêmes, les citoyens acquièrent une conscience claire des enjeux, et une idée claire de ce qu'ils souhaitent en matière de techniques de consultation démocratique. Ils débattent entre eux de façon informelle, sur Internet ou autres ... : le pouvoir sortant les y encourage !

  2. le pouvoir sortant, organise lui-même, avant sa 'sortie', un recensement des évolutions ou des nouvelles dispositions souhaitées par la population en matière de techniques de consultation démocratique (uniquement).

  3. Juste avant les élections, le pouvoir sortant organise un référendum proposant l'adoption des nouveaux principes de consultation électorales les plus demandés, selon les études statistiques officielles qu'il aura fait établir.

  4. Les élections prévues se déroulent en fonction du résultat du référendum:
    avec les anciens principes électoraux, si le référendum est négatif;
    avec les nouvelles, si le référendum est positif.

Après cet effort pour montrer que l'adoption de nouveaux principes électoraux a des chances de ne plus paraître impossible, passons aux choses sérieuses : que pouvons-nous envisager ?



Considérations préliminaires :

défauts du système actuel de scrutin

importance de la technique démocratique

La technique du vote est associée à la Démocratie, au point d'y être même parfois assimilée !
( à tort : il se peut d'ailleurs que quelqu'un comme Aristote ait écrit que  «il est démocratique, par exemple, de tirer les magistrats au sort ; oligarchique, de les élire » - cf : La politique, livre 3, chapitre 9
- selon Rousseau : « Spartes était une aristocratie parce que ses magistrats étaient élus » cf : Du contrat social, livre 3, chapitre 8
- selon Platon :  « un tel régime d’élections tient le milieu entre la monarchie et la démocratie 
» - cf :  Les lois, VI, 756 
- selon Montesquieu  « Le suffrage par le sort est de la nature de la démocratie ; le suffrage par le choix est de celle de l’aristocratie »  - cf :  Esprit des lois, livre 2, chapitre 2
)
C'est sans doute parce que notre technique actuelle des urnes est excessivement rudimentaire et archaïque qu'on ne prend même pas conscience que c'est une technique ... et que, puisque c'est une technique, elle est perfectible.
Insistons sur le fait que le mot « technique » ne doit pas avoir de connotation péjorative :
la qualité des techniques est certainement liée à la qualité d'une Culture ...
... et quand la complexité des sociétés humaines s'accroît, ce n'est sans doute pas un hasard si la qualité des techniques s'affine.
En revanche, pourquoi refuser en retour d'envisager que l'équilibre des structures institutionnelles pourrait dépendre quasi philosophiquement de la qualité des techniques sur lesquelles elles reposent : osons ce débat !

( et l'informatique dans tous ça ? Il en est question à droite ou à gauche, mais nous allons ici essayer de transcender la question .. On n'en est encore, même dans les pays 'évolués', qu'aux AG avec votes improvisés, à main levées, aux Urnes, ou aux cartons perforés ... )   

Technique de consultation citoyenne proposée : « vote à eau »

L'idée est ici d'imaginer une technique simple dans son principe de base, et qui pourrait être adaptée autant aux élections qu'aux référendums, ou encore à un concept nouveau de « cahier de doléances » évalué en « temps réel » !

principe de l'arrosoir :

Pour présenter d'abord la chose de façon imagée, exposons l'objet de la consultation démocratique
( « candidat », pour une élection; « oui/non », pour référendum; ou « proposition », pour un 'cahier de doléances'), comme un carré délimité dans un parterre de fleurs. Pour compléter la métaphore il ne reste plus qu'à transformer chaque électeur en jardinier avec un arrosoir, voulant arroser son carré préféré pour le faire pousser : voilà la base du « vote à eau »!

principe du vote à eau :

En fait, en pratique, le procédé, pour le votant serait encore plus simple :

A l'entrée du bureau de vote, l'électeur est invité à se saisir d'un récipient rempli d'eau (récipient identique pour chacun). Dans l'isoloir, on trouve un groupe d'entonnoirs étiquetés avec le nom, voire l'image, de chacun des objets de vote (« nom » pour chaque candidat / « oui » et « non » en cas de référendum / titre de chaque « proposition » à légitimer) ; on y trouve aussi un évier.

Il s'agit alors simplement de verser dans l'entonnoir, ou dans les entonnoirs choisis, une quantité d'eau proportionnelle à ses préférences. L'eau non versée dans les entonnoirs doit être vidée dans l'évier. Sortant de l'isoloir avec son récipient vide, l'électeur a voté.

Inutile de préciser que chaque entonnoir est relié à un bac au gabarit standardisé, et que la hauteur d'eau dans chacun des bacs donne instantanément le résultat de la consultation électorale :
le bac dont la hauteur d'eau est la plus élevée correspond au vote gagnant.
Pas besoin de dépouiller des bulletins !

________________

Discussion / aperçu des possibilités du vote à eau :

Passons outre aux considérations techniques plus détaillées, et voyons en quoi ce principe pourrait être novateur.

Remarquons d'abord, que pour l'électeur attaché aux traditions, l'équivalent du vote classique (« tout ou rien ») reste possible :

Notons ensuite que l'électeur peut, par contre moduler la caution qu'il apporte à l'objet, ou aux objets de son vote.
Exemple: on peut favoriser un candidat X à hauteur de 60% de son « crédit d'eau » électoral; et en même temps, en fonction de ses spéculations personnelles, accorder les 40% restants à un autre candidat Y (pour le cas où X serait boudé par les autres électeurs) ...

Mais surtout, notons qu'il est possible :

On aura bien imaginé que ce « vote à eau », une fois bien compris par les électeurs serait, le plus aisément du monde, transformable en vote électronique : dans le principe énoncé, l'eau peut bien sûr, être remplacée par n'importe quel liquide, par du sable, par un poids en pierres ... ou, idéalement par un compte de points qu'on nommera ici « crédit de points électoraux » : ce compte de points peut aisément être géré, classiquement, sur papier, ou si possible, par ordinateur !

... Mais avant de revenir, sur les avantages comparés des solutions « à eau » et « par ordinateur », nous avons besoin ici de présenter un autre volet des évolutions techniquement envisageables : précisons maintenant l'idée du « Cahier de doléances » temps-réel :

principe du « cahier de doléance » temps réel :

Introduction:

Alors que certains se gaussent des perpétuelles votations Suisses, les Français ont par contre souvent le sentiment de ne pas avoir suffisamment l'occasion ni les moyens d'être entendus d'une part, et d'autre part, de participer activement à la politique du pays.
Avant d'envisager si, ou comment, le « vote à eau » pourrait ou non contribuer à réduire le coût public des consultations électorales, essayons ici d'imaginer un nouveau principe officiel d'écoute de la population.
Nous connaissons, bien sûr, le principe du référendum, et celui des sondages.
Que peut-on reprocher à ces deux techniques, que leur manque-t-il ?

pour le référendum   

Pour le sondage  ( voir "l'Ivresse des sondages" -A. Garrigou)

  • La question est imposée
  • le choix de l'électeur est limité à 3 options officielles: * OUI / * NON / * abstention
  • les questions sont imposées, orientées
  • les réponses ne sont pas officielles, ni officiellement contrôlées !
  • les réponses, les résultats n'engagent pas officiellement le pouvoir politique
    - L'instant de la consultation est unique, fixé unilatéralement, imposé
    - La compétence, ou l'intérêt préférentiel des électeurs pour les sujets qui les intéressent ne peuvent pas être évalués relativement à l'ensemble des consultations.

Visée:

La dénomination « cahier de doléance » est ici réductrice, et vise avant tout à marquer les esprits car, bien au-delà de la notion de « doléances » négatives, l'idée est de permettre aussi, et surtout, à tout citoyen de suggérer ou de proposer ses idées constructives pour la société. Et ceci, à tout moment, et dans la durée.

Principe :      => voir amendement

Discussion, justification de ce principe :

Un à priori communément rencontré laisse entendre que, pour une population conséquente, le foisonnement des récriminations ou des idées citoyennes rendrait irréalisable la gestion officielle d'une liste disparate et interminable ...
Gageons au contraire

avantages comparés des solutions « à eau » et « par ordinateur » :


« à eau »

« par ordinateur »

inconvénients

Dans le cas du « cahier de doléances » temps réel : un peu délicat à adopter,
(si le nombre d'électeurs est suffisamment réduit, chaque 'doléance' peut être représentée par un nouveau jerrican emmagasiné dans le bureau de vote ... sinon il faut passer par une base de données !)

- Problème de contrôle électoral :

seuls des informaticiens seraient susceptibles de garantir l'absence de fraude électorale (pouvant dans ce cas être très pernicieuse)

  voir notre page d'enquête sur le "vote électronique"

avantages

- Écologique ! : éviterait les tonnes de papiers gaspillées en bulletins de votes

- simplissime : à la portée de n'importe quel groupe ( même une AG spontanée pourrait improviser un « vote à eau » de fortune avec quelques bouteilles et des jerricans ... )

- permet une transition 'en douceur' du système de scrutin actuel, vers un « vote à eau électronique » (ou informatique)


-Le risque de fraude informatique devrait inciter à booster une prise de conscience politique de l'intérêt stratégique d'une maîtrise vraie de l'informatique « open source » par un maximum de citoyens français ! ...

- L'ordinateur permettrait une gestion plus fine, plus ouverte, et plus souple des « crédits de points électoraux »:
exemple, carte électronique de crédits de points électoraux / vote à distance : plus besoin de procuration ...

La mesure de l'opinion publique : une affaire de spécialistes ?
exemple de sondage :
TOMORROW’S EUROPE RESULTS (18 ocobre 2007)
... D'accord sur ces stats avec les Américains ?
ou bien faut-il demander à Mme Parisot ce qu'elle en pense ?
...


Nota Bene :un complément du « vote à eau », tout aussi simple est envisageable mais pour ne pas alourdir le poids de la nouveauté nous n'en parlerons, peut-être, que plus tard ...

En résumé : 

vous êtes invité(e)s à participer à la réflexion,  après lecture de cette page, sur le     blog:  "chez OKIDOR